Cadre général de la réversibilité
Pendant la phase de réversibilité, E-kub s’engage à :
- Assurer l’ensemble des prestations prévues au contrat et sans dégradation de leur qualité,
- Fournir toutes les ressources, y compris humaines, nécessaires à la mise en œuvre de la prestation de réversibilité,
- Respecter l’intégralité des clauses, des modalités et des conditions définies dans le plan de réversibilité,
- Réaliser le transfert de compétences au Client ou au tiers qu’elle aura désigné,
- Transférer l’intégralité de la documentation et des procédures liées au contrat.
Planning général de la réversibilité
Le planning général de la mise en œuvre de la réversibilité est présenté ci-dessous. Il sera affiné conjointement par les deux Parties dans la phase de préparation de la réversibilité.
La réversibilité comporte trois phases :
- la préparation de la réversibilité : avant, puis dès notification de la réversibilité,
- la réversibilité proprement dite : pilotage, monitorat et accompagnement en double,
- la recette définitive : basculement et transfert de responsabilité.
La phase de réversibilité se conclut par un Procès Verbal (PV) de recette de réversibilité et la fin du contrat.
Plan de réversibilité
Méthodes
